( xxij
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TITRES DES
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ACTES.
ACTES.
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ACTES.
r e r , sous-lieutenant au détachement d'in fanterie de marine en garnison à Cayenne. 200. 10 oct. Décision qui charge M. Boisseau d'Affréville, commis de marine de 2c classe, du détail I83Q. des Bévues, Armements et Classes, en rem placement de M. Batbedat, appelé aux fonc tions intérimaires d'inspecteur colonial. . 2 l 4 . II . D é p ê c h e ministérielle portant instructions concernant le mode d'allocations des trai tements dans la magistrature c o l o n i a l e . . . 2 5o. 12 . Arrêté portant affranchissement définitif de trois négresses de traite libérées en vertu de la loi du 4 mars I 8 3 I 20I. Arrêté sur les recensements de la population 12. libre et esclave à la. Guyane française. ( E x é c u t i o n de l'ordonnance royale du 11 202. juin i 8 3 . ) 12 . Arrêté portant nomination d'une commission spéciale, a l'effet de procéder à la révision des anciennes créances du Trésor colonial 2o3. Arrêté portant composition des conseils de 16. guerre et de révision permanents de la G u y a n e française 204. 22 . M. Muraire, chirurgien auxiliaire de 3e classe sur le bateau à vapeur le Coursier, dé barque de ce bâtiment et cesse d'apparte nir au service 2l5. 22. M. Pages, étudiant en m é d e c i n e , e s t , sur l'avis de M . le Médecin en chef, embarqué sur le bateau à vapeur le Coursier, e n qua lité de chirurgien auxiliaire de 3 classe 2l6. 22 . Ordre qui attache provisoirement au service de l'Hôpital de Cayenne M; L e S é v e r , chirurgien de 3e classe sur la goélette la Colombe, retenu malade à l'Hôpital au d é part de ce bâtiment 2Ï7. Arrêté qui promulgue l'ordonnance royale 23. du I I juin 1 8 3 9 , concernant l'affranchis sement des esclaves dans les colonies 208. Arrêté portant affranchissement de 28 per 23. sonnes qui ont satisfait aux dispositions de l'ordonnance royale d u 12 juillet i 8 3 2 2l8. 9
e
186.
20g.
257 .
l86.
l88.
ICI.
I 3. 9
209.
209.
209.
202 .
2IO.