Bulletin officiel de la Guyane française (1839)

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PIERRETTE, femme d'HOMÈRE, âgée de 23 ans , NELLY MICHELINE

4 ans 5 ans ,

2

ses enfants.

CÉLESTINE, femme de JASMIN, âgée de 23 a n s , JOSÉPHINE-MARIE

Sans,

THYRZA.

3 ans ,

GEORGINA-JASMIN.

6 mois

ses enfants.

4- Les dispositions de l'arrêté du 3o juin 1838, en ce qui concerne le titre de concession à délivrer aux négresseslibérées, la surveillance sous laquelle elles sont placées et les clauses de retrait des avantages qui leur sont attribués sont entière­ ment applicables aux quatre familles ci-dessus dénommées. 5. L'Ordonnateur et le Procureur général sont chargés , chacun en ce qui le c o n c e r n e , de l'exécution du présent ar­ r ê t é , qui sera publié et enregistré partout où besoin sera et inséré au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 12 octobre 1839. DU

CAMPER.

Par le Gouverneur: l'Ordonnateur

,

GUILLET. Enregistré à l'Inspection, F

0 5

225, 226 et 227, Registre № 14 des ordres.

( N° 202 ) ARRETE sur les recensements de la population libre et esclave à la Guyane française. ( Exécution de l'ordonnance royale du 11 juin 1839. ) C a y e n n e , le 12 o c t o b r e 1839. N o u s , GOUVERNEUR d e la G u y a n e f r a n ç a i s e , Vu l'art. 11 de la loi du 24 avril 1833, concernant le régime législatif des colonies ; Vu les art. 2, §. i , 5, i5 , §. i , et 16 de l'ordonnance royale du 11 juin dernier, sur les recensements,* e r

e r


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