(viij) DATES des
TITRES
NUMÉROS des
DES ACTES.
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ACTES.
ACTES.
construit, par M. de L a g o t e l l e r i e , à l'ex trémité de la rue M a l o u e t , a été fait suivant les plan et devis prescrits par les arrêtés d'autorisation 2 2 mars M. P e l l e g r i n , chirurgien de la marine de 2 e classe, détaché au poste d ' O y a p o c k , est 1839. autorisé à effectuer son retour à Cayenne, et M. D e l a p l a n e , chirurgien a u x i l i a i r e , est appelé à le remplacer audit p o s t e . . . D é p ê c h e ministérielle donnant avis de la des 23. tination pour Cayenne de M. Proust, chi rurgien de la marine de 3 classe Décision qui attache à l'Hôpital de Cayenne, 25. en qualité de premier g a r ç o n d'appareil chirurgical, le n o m m é S i m o n , ex-noir du D o m a i n e , affranchi D é p ê c h e ministérielle donnant avis de la 26. prorogation d'études accordée au jeune P o u p o n , créole boursier de C a y e n n e , au collège r o y a l de Nantes D é p ê c h e ministérielle relative à l'avis 29. d o n n e r d'office par les administrations coloniales , lorsque des bâtiments français des ports de la Métropole sont attachés à un port des colonies Arrêté portant clôture de la liste des élec 3r. teurs c o m m u n a u x de la ville de Cayenne i avril Tarif d u prix courant des denrées coloniales, p o u r la perception des droits d'expor t a t i o n , pendant le mois d'avril 1 8 3 9 . . . , Arrêté portant composition de la liste des 4. assesseurs, pour le jugement des crimes et délits en matière de traite, pendant /839-.... D é c i s i o n qui autorise M. B e s s o n , enseigne 5. de vaisseau sur la goélette de l'Etat la Levrette, à effectuer son retour en France. 6. Ordre à M. F e l e p , enseigne d e vaisseau, de débarquer de la goélette de l'État la Biche et d'embarquer sur la goélette de l'Etat la C
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Ordre relatif à la formation d u 2
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bataillon