PATES.
1913. 1er a v r i l . ,
1943. 7 avril..
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ANALYSE.
jusqu'à l'arrivée de leur succésseur, les mliitaire des troupes coloniales c o n s e n t a n ! a prolonger leur séjour au de la de la li m i l e réglementaire
243
Instructions ministerielles (Guerre) relatives aux attributions des autorités civiles et militaires en activité h o r s cadres aux c o lonies . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
290
circulaire ministérielle. — fonctionnaires c o l o n i a u x France
356
affectation en
congé
des en
Arrête fin Gouverneur de la M a r t i n i q u e m o difiant la composition de la ration de base des troupes stationnées à la Martinique, a la Guadeloupe et à la Guyane et l'indemnité complémentaire des sous-officiers de la Guyane cl de la Guadeloupe
290
Circulaire ministérielle.— Mesures à prendre pour assurer l'affectation en cas de mobi lisation des fonctionnaires coloniaux en congé en France
354
1913. 19 j u i l l e t . Circulaire ministérielle. — Situation mili taire des fonctionnaires coloniaux en congé en France
353
1913. 7 août.
Loi modifiant les lois des cadres de l'infan terie, de la cavalerie, de l'artillerie, et du génie, en ce qui concerne l'effectif des uni tés et fixant les conditions du recrutement de l'armée active et la durée du service dans l'armée active et ses réserves
448
1913. 13 octob,
Circulaire ministérielle autorisant les officiers de réserve des troupes coloniales a accomplir aux c o l o n i e s des stages volon taires avec solde d'une durée de deux a n s . .
58 i
1 9 1 3 . 28 a v r i l .
1913. 2 j u i n . .
U Usine électrique. 1913. 3 février.
Arrêté relatif a u régime de là comptabilité de l'Usine électrique
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