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335
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TABLEAU A .
Droits à l'entrée a u Japon.
NUMEROS
du
DÉSIGNATION
UNITÉS.
DES MARCHANDISES.
tarif J a p o n a i s .
Ex. 52.
2. B. a. Sardines à l'huile
Ex. 5 3 .
Bourre naturel
Ex.
64
Ad valorem.
;
Ex.
20 p . 100
91.2
27.00
15.00
Idem.
33.3
5.00
Vermouths contenant plus de 14 p . 100 et ne c o n t e n a i t pas plus de 24 p . 100 en volume d'alcool p u r . avant une densité de 0.7947 à 15° C (1) : A. En bouteilles
Idem.
B. En fûts ou barriques
Idem.
50.0 33.3
20.00 10.00
Champagnes et autres vins mousseux
Idem.
37,5
37.50
100 kil.
63.2
6.00
Idem. Idem.
62.9 50. 8
18.00 2.00
Idem.
44.9
35.00
Idem. Idem.
33.3 55.0
30.00 50. 00
Ad valorem.
50.0
25 p . 100
Savons : 1. Parfumés (y compris l'emballage i n t é r i e u r ) 2. Autres Huiles, graisses et cires parfumées, ainsi q u e préparations d'huile, de graisses ou de cires parfumées y compris les récipients et l'embal lage i t é r i e u r ) Eaux de senteur : 1. Vinaigres parfumés (y compris les récipients et l'emballage inté rieur) 2. Autres (y compris les récipients et l'emballage intérieur) Poudres à dents, dentifrices, poudres de toilette et autres parfumeries préparées, non autrement dénommées
Ex 283
50.0
100 kil.
37.5
117.
222.
Yen.
100 litres.
Huile d'olive : 2. Autre qu'en récipients de fer-blanc ou barils y compris les réci pients )
119.
p . 100.
CABLES Japonais d'après laquelle aux marchandises sont calculés françaises les droits applicables d'après la proaux portton marchandises françaises. ci - contre.
B. En fûts ou barriques ne contenant pas plus de 1 gramme de sucre calculé comme sucre de raisin dans 100 centimètres cubes a 15° C . . . .
98.
118.
DROITS APPLI-
Vins non mousseux de toutes sortes, provenant exclusivement de la fermentation naturelle du raisin, ne contenant pas plus de 14 p 100 en volume d'alcool pur, ayant une densité de 0 7947 à 15° C. :
\. En bouteilles
65.
PROPORTION du t a r i f n a t i o n a l
Fils de laine cardée ou peignée : 1. Ni teints, ni imprimés : C. Autres qu'obtenus par la torsion de (ils de laine cardée et l e (ils de, laine peignée ou par la torsion de fils d e différents numéros et autres que les fils dits loop y a r n s . C. 1. De laine peignée : a. Ne dépassant pas le n° 32 m é t r i q u e b . Autres
Ex. 301
100 kil Idem.
100.0 75.4
13.20 13.20
Idem.
75.0
43.10
kil. Idem. Ad valorem. Idem.
66.7 83.3 70.0 83.3
10.00 2.50 35 p . 100 25 p . 100
50.0
12.00
Tissus de laine et tissus mélangés de laine et de coton, de laine et soie ou de laine, coton et soie : 2. m i r e s que velours et autres tissus pelucheux, avec poil coupe ou non : A. De laine : a. Ne pesant plus de 100 grammes par mètre carré
533.
Jumelles et lorgnettes :
563.
1. Avec prismes 2. Autres Automobiles Parties d'automobiles, a l'exception d e s machines motrices
544.
Ex. 600.
1
.
Machines a tricoter : 1. Ne pesant pas plus de 500 kilogrammes pièce
(1)Lesvermouthscontenantplusde20grammesdesucre,calculécommesucre à un droit additionnel de 25 sen par 100 litres pour chaque gramme en plus du sucre.
100
kil.
de raisin, dans 100 centimètres cubes à 15° C., sont assujettis