Bulletin officiel de la Guyane française (1916)

Page 313

BULLETIN

OFFICIEL DE LA

GUYANE

F R A N C A I S E N°

6.

J U I N 1916

SOMMAIRE.

N° 221. — Circulaire ministérielle du 14 m a r s1916.— C o m p t a d'emploi deS Subventions. Souscriptions et dons recueillis aux colonies pour les victimes de ta guerre.. 24 N° 222. — Circulaire ministérielle d u 11 avril 1916. - C o m p t e d'emploi des subventions, souscriptions et dons recueillis aux colonies pour les victimes de la guerre, 279 N ° 223. — Circulaire ministérielle du 21 avril 1916. — Compte d'emploi des subventions, souscriptions et dons recueillis aux colonies pour les victimes d e la guerre — Note 285 N° 225. — Note d u Gouverneur d u 7 juin1916au sujet des m e sures arrêtées par le Ministre de la guerre en faveur des familles des victimes de la guerre ou des pères de familles nombreuses. — Renseignements 295 Circulaire ministérielle d u la mars1916résumant les principales dispositions arrêtées depuis la mobilisation. en faveur des pères de ramilles nombreuses et prescrivant les mesures nécessaires pour permettre a ceux d'entre eux qui viennent des régions envahies, des colonies françaises de produire plus facilement les justifications relatives à leur situation de famille. — Renseignements 300 N° 235 — Arrêté du 6 juin 1916 promulguant à la G u y a n e française l'arrêté ministériel d u19avril 1916, rapportant en ce qui concerne le minerai de zinc les dispositions de l'arrête d a 24 février 1913 309


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.