DATES.
PACKS.
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ANA l.YSE
GEuvres ie guerre.
'circulaire ministérielle. — OEuvres «le guerre 1917. 29 juin . 551 du département de la Seine
1917. 48 juillet Circulaire ministérielle au sujet des appels
adressés à la générosilé lu public en faveur de la Belgique 3to
1917. 48 juillet Circulaire ministérielle relative à l'applica
tion de la loi du 30 m a i 4910, concernant le contrôle des œuvres de guerre. 551 Voir
Compte
d'emploi,
O r perçu à l'impôt. 40 7. 34 mars. Arrêté prescrivant qu a partii du 4 ' avril 1917, l'or pei eu a l'impôt par les postes de douanes 'sera réalise pour le compte de la colonie par l'intermédiaire de la B a n q u e de la C u vane 444 i
49i7. 8 n o v ,
Ordres de pnieni'Td;
Circulaire ministérielle. — Retards dans la transmission, pour régularisation, «les ordres de paiement acqui tés dans la Mé tropole 1
558
P Passages des fanii les des fonctionnaires
1917. 24 sept. Circulaire ministérielle relative au passage des familles des fonctionnaires coloniaux renvoyés en service outre-mer après avoir été mobilisés 481
Passeports. 1917. 34 janv. Instruction relative au r é g i m e des passe.-*
i ports
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i