Bulletin officiel de la Guyane française (1917)

Page 325

ANALYSE

DATES

1917. 26 janv

PAGES.

—645—

Arrêté M. Debuc ( E m m a n u e l ) , chef de bureau ile l class ;desSecrétariats générau des colonies, exercera, pendant h durée de l'absence du titulaire, les fonc­ tions intérimaires de Secrétaire général du Gouvernement de la Guyane française. 36 re

1917. 26 janv

1917 4 juin.

Arrête n o m m a n t M Duhourg (Paul), sousclef-do bureau des Secrétariats généraux, Chef de cabinet du Gouverneur et secrétai'o-archiviste du Conseil prive

39

Décision d léguant la signature des affaires courantes à M. Debile [Emmanuel), Secréj taire général p. i.. pendant l'absence du Gouverneur du chef-lieu

280;

1917. 30 juillet, Décision chargeant le Secrétaire général p i . le l'expédition desaffairesres courantes pendaut l'absence du gouverneur du chef-

lieu.

343

1917. 22 sept. Arrêté chargeant M. Darre. Directeur de l'Administration pénitentiaire, de l'intérim du Gouvernement de la Guyane française 412

Gouverneurs et résidents supérieurs. 1917. 5 octob.

1.947 lu août

Décect MODIFIANT le décret du 6 avril 1900 relatif l'organisation du personnel eGouverneurs et des désidents supérieurs 532

G u e r r e [Loi Mourier}. Loi fixant les affectations aux unités comI ballantes des mobilises, officiers. sousofficters et soldats, appartenant a larme. active et il la réserve de l'active. — Rapport 443

1917. 19 août.

I Decret ennmérant les unités combattantes pour l'application de la un d u 10 août 4 2 0 1917 Voir Sursis.


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.