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A N A L Y S E .
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D o c u m e n t s a ministratifs 1917. 18 juillet. circulaire ministerielle au sujet de la possession irrégulière de d o c u m e n t s administratil's 388 Douanes. 1915. 13 nov...
Décret accordant sous certaines conditions, des bonifications d'ancienneté ou de pro[notions de grade aux agents des services extérieursde l'Administration des douanes. 300
1916. 6.juin. .
Décret concernant les avancements de classe des agents du cadre supérieur de l'Admi nistration des Douanes
1917. 20 janv..
509
Arrêté ministériel ai torisant l'exportation ou la réexportation des plaques et papiers photographiques 443
1917. 6 février. Arrêté modiliant l'article 6 de l'arrêté du 4 juin 1913,organisant le cadre local des com mis principaux et c o m m i s des Douanes..
75
Arréte chargeant le chef d u bureau des Douanes de la vente de l'ôr perçu à l'impôt.
77
Arrêté suspendant les droits de douane sur la m o r u e
80
1917. 6 février. 1917. 24 février 1917. 31 mars.
Décision ramenant de 1.200 francs à 000 francs l'indemnité de caisse d u chef d u bureau principal des douanes de C a y e n n . 440
1917. 19 avril.
Décret rendant applicables a u x fonction naires et agents appartenant au cadre m é tropolitain des douanes, e n service aux colonies, les dispositions du décret d u 45 novembre 1945 300
1917.10sept..
Décret relatif à l'avancement des agents d u cadre supérieur d e l'Administration des Douanes en service aux colonies 508