MM.
( 193 ) (Adolphe) sous-lieutenant de la 1 compagnie de fusiliers; BERNARD ( Eugène ) sous-lieutenant de la 2 compagnie de fusiliers; re
FRANCONIE
e
CONDÉRY
( Louis-Auguste-Alexandre )
sous-lieu-
tenant, trésorier ; FERJUS ( Alexandre) sous-lieutenant, porte-drapeau; MARTIN ( Pierre ) sous-lieutenant, secrétaire du Conseil de discipline. Ces officiers prendront rang dans l'ordre de leur nomination. Vous aurez à pourvoir à ce qu'ils soient reconnus dans leur grade. Je vous prie de leur faire remettre les lettres de nomination ci-jointes. Recevez, etc. Le Ministre secrétaire d'État de la marine et des colonies , AMIRAL DUPERRÉ. 0
Enregistrée à l'Inspection, F 198, Registre N° 12 des dépêches ministér.
( N° 222 ) ORDONNANCE DU ROI portant nomination des conseillers privés titulaires et suppléants de la Guyane, pour les années 1841 et 1842 (1). Neuilly, le 29 mai 1 8 4 1 .
LOUIS-PHILIPPE, R o i DES FRANÇAIS, Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat au département de la marine et des colonies ; Nous avons ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ARTICLE PREMIER.
Sont nommés conseillers privés de la Guyane française, poulies années 1841 et 1842 ; SAVOIR :
Conseillers privés titulaires. MM. BRUNOT ( Charles ) et ROUHAUD ( François-Marie ).
Conseillers privés suppléants. MM. et
MATHEY ( Henry ) BRÉMOND ( Michel ).
(1) Transmise par dépêche du 11 juin 1841, n° 2 1 2 .