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Exportations.
Art. 2 . Les droits de douanes à l'exportation seront, pour les objets ci-après désignés, établis ou modifiés de la manière suivante : §•
er.
1
Chiens de forte race
5 fr. par téte.
Cette disposition ne sera applicable que sur la frontière de terre, de Dunkerque aux Rousses exclusivement. Seront considérés comme chiens de forte race ceux qui auront trois cent vingt-cinq millimètres et plus de hauteur au milieu de l'échiné. f
Chevaux entiers
5 oo
Pierres à chaux, brutes, entières ou broyées Plants d'arbres
o or o o5
c
Comme les houilles.
Coke Terres et roches bitumineuses Bitumes solides de l'espèce du bitume de Judée Carton collé et complètement fabriqué à l'exclusion de la pâte de papier mise en rames ou en jeuilles. 1
f
Charbon de bois et de chènevottes. . Minerai de fer Minerai de cuivre et autres non dénommés Duvet de cachemire et poils actuellement prohibés
f
c
o 1o o 1o f
o 10
c
par téte. les 1oo kiloe.
c
oo les 1oo kilog.
les 1oo kil. par les points que le Gouvernement désignera. les 1ookil. f
c
o 5o le kil. Même droit que la bourre en masse écrue.
Cocons de vers à soie.. . . S. 2.
Bois à construire.
de pin, de sapin et d o r m e scié en plancbes ou plateaux, ayant vingt-sept millimètres ou plus d'épaisseur sur un de noyer. mètre quarante - six centimètres ou plus de longueur , y compris les bois de fusils terminés ou ébauchés bruts, simplement équarautres... ris à la hache ou sciés de toute dimension.. J
Bouteilles pleines
Droits actuels.
3o fr. les 1oo kil.
par m e r , 15 f. le stère, par terre, droits actuels. Même droit que les bouteilles vides.