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[ A N N E X E S D. ]
EXPLICATION des contre-parties qui peuvent se présenter dans la balance des comptes du grand livre. Une contre-partie au crédit du Cl Trésor SfC defonds annonce un remboursement matériel s'appliquant, soit à des dépenses faites pendant le mois, soit à des payements antérieurs. Lorsque le remboursement a lieu sur les payements du mois, la contre-partie doit être déduite de la somme à porter dans le résumé de la balance ( colonne Recettes ) ; mais, au développement du C| Trésor S/C de fonds, on écrit dans la colonne du total général la somme brute; car la contre-partie qui la modifie y figure à côté, dans la colonne précédente. Lorsqu'au contraire, ces remboursements concernent des payements antérieurs, on ne déduit point la contre-partie de la somme à porter dans le résumé, mais elle modifie le Solde en caisse au commencement du mois. Cette contre-partie se retrouve : 1° Au débit du C[ Trésor S[C d'acquits, où elle annule le payement porté au crédit de ce compte ; 2° Au crédit du même compte, où elle constate la réduction sur l'envoi d'acquits ; 3° Au débit du Cj Trésor SpC d'ordonnances de payement ( si le remboursement porte sur les ordonnances directes ) et à celui du Cj Trésor SpC d'ordonnances de délégation, si ledit remboursement est applicable aux crédits délégués. Dans l'un et dans l'autre cas, la contre-partie au débit de ces comptes constate une réduction sur l'envoi d'acquits ; 4° Au crédit d'un C| ordonnance de payement, si le remboursement concerne les ordonnances directes, et à celui d'un C| mandats de payement, s'il s'applique aux ordonnances de délégation. Dans les deux cas, la contre-partie signale l'annulation de payement porté au débit de l'un ou l'autre compte. Elle se retrouve, en outre, lorsque ledit remboursement est applicable aux crédits délégués : 1° au débit du même C[ mandats de payement, où elle constate la réduction sur l'émission de mandats ; 2° au crédit du C\ ordonnances de délégation, pour le même objet.