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Cachet d u T r é s o r i e r .
Le cachet du Trésorier sera conforme au modèle ci-dessous ; il devra être mobile pour l'indication du mois et de l'année, et on l'apposera à l'encre rouge dans les blancs qui se trouvent à la gauche des acquits de payement.
Cette empreinte sera applicable au moment même du payement, lorsque ce sera le Trésorier qui effectuera la dépense, et au moment même du versement, lorsqu'il s'agira depayements opérés, pour son compte, par l'un de ses préposés. Carnets d'ordonnances.
Les carnets ( dont les modèles se trouvent ci-joints sous les n°s 10 et II ) sont établis dans le but de s'assurer qu'aucun payement n'est fait au-delà des crédits ouverts par des ordonnances ministérielles. Ils présentent, par service et par nature d'ordonnances, le compte ouvert à chaque chapitre ou à chaque article de dépense pendant la durée de l'exercice. Il y a deux sortes de carnets, destinés, les uns aux ordonnances de payement, les autres aux ordonnances de délégation. Les carnets qui concernent les ordonnances de payement doivent présenter, dans le cadre à ce destiné, le détail, par article et par partie prenante, des ordonnances de l'espèce dont la réception est constatée au journal. Il n'y a d'exception à cette règle, qui prescrit de présenter, par partie prenante, les ordonnances de payement reçues, que pour le service de la dette publique.