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ANALYSE.
TUTES.
1927. 17 n o v . . . , Arrêté autorisant les Chefs d'administration et de services à entrer au Conseil général pendant la S E S S I O N ordinaire de 1927. • • . 768 1927. 28 ddccmb Arrêté prorogeant de 10 jours la durée de la session ordinaire du Conseil général...
848
Voir"Indemnités.
Conseil d'Etat. 1927. 19 j a u v .
Décision du Conseil d'Etat relative à une instance des instituteurs et institutrices de la Guyane
23M
Conseil municipal. 1
Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Iraeoubo
37
'927. 18 j a n v . .
Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal de Mana . .
38;
1927. U mai.
Arrêté déclarant la nullité des délibérations du Conseil municipal de Mana du 10 avril 4927
4927. 28 j u i n . .
Arrêté portant convocation du Conseil m u nicipal de la commune d'Approuague en session extraordinaire
358
1927. 6 juillet.,
Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal de Cayenne.
399,
1927 30 s e p t . . . ,
Arrêté autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Iraeoubo
094.
1927. 9 décemb.
Arrêt*' autorisant une session extraordinaire du Conseil municipal d'Approuague
m]
1927
15 janv.
j 2021
Ij
Voir: Collège élêiitt ral
Contingentement. 1927. 26 j a n v . .
Arrêté ministériel attribuant a i. Guyane française sur la réserve à la disposition du ministre des colonies un complément de contingent d'alcool pur de deux hectolitres cinq litres
138