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TABLEAU
des correspondances échangées par la voie de la France, ou des paquebots français et étrangers entre la France, et les pays étrangers, conformément aux décrets des 16 novembre 1875, 4 mai 1876 et 16 avril 1878.
les colonies
françaises
PAPIERS D ' A F F A I R E S , LETTRES
VOIES
C A R T E S POSTALES.
ÉCHANTILLONS, JOURNAUX A V I S
et autres imprimés. de
O U V E R T E S
ORIGINE OU DESTINATION pour
Non
Recom-
affranchies.
mandées.
Recom-
Recom-
Affranchies.
Ordinaires.
Ordinaires.
RECEPTION
mandées.
mandées.
la transmission DES
OBSERVATIONS, des objets
C O R R E S P O N D A N C E S .
des
Droit fixe en plus du prix
Par 15 grammes ou
correspondances.
fraction de 15 grammes.
de l'affranchisFement.
Par
cartes.
Droit fixe en plus du prix de
l'affranchissement.
Par
50
gr.
ou fraction de 50 grammes.
Droit fixe en plus du prix de l'affranchis sement.
recom-
mandés.
Pays compris dans l'Union générale des postes, conformément au traité de Berne, du 9 octobre 1874. Guyane hollandaise, et Guyane française et
vice-versà.
( 1 ) Les lettres qui s'acheminent par la voie de Brin disi sont augmentées de 10 centimes par port et les imprimés, de 3 centimes. Paquebots postes français ou a n glais
f
0 25 (A)
f
0 5 0 (A)
f
0 50 (B)
f
0 1 5 (B)
f
0 2 5 (B)
f
0 05 (B)
f
0 2 5 (B)
f
0 10
F r a n c e , Algérie, Martinique, Guadeloupe et dépendances, Saint-Pierre et Miquelon, Sénégal et dépendances, Gabon, Réunion, Mayotte et dépendances, Sainte-Marie de Madagascar, établissements de l'Inde (Pondichéry, Chandernagor, Karikal, Mahé et Yanaon) Cochinchine, Nouvelle-Calédonie et dépendances
(2) Augmentations de 10 centimes pour les lettres passant par Brindisi et par port simple et de 5 centimes pour les imprimés. (A) Signifie affranchissement facultatif. (B) Signifie affranchissement obligatoire. Les objets non-affranchis ou insuffisamment affranchis destinés aux pays étrangers pour lesquels l'affranchissement est obligatoire, sont mis au rebut ou retournés aux expéditeurs lorsqu'ils peuvent être connus.
Iles-Marquises, Taïti et archipels, soumis au protectorat de la paquebots postes France.. français et voie de Panama — Allemagne, y compris Héligoland, Autriche et Belgique, Danemark, y compris l'Islande et les îles Féroé, Égypte, y compris la Nubie et le Soudan, Espagne, y compris les Baléares, les Canaries, les colonies espagnoles de la côte d'Afrique, États-Unis de l'Amérique du Nord, l'Inde Britannique, Ind o u s t a n , Birmanie, Aden, Grande-Bretagne, y compris Malte, Gibraltar, Grèce, Iles-Ioniennes, Hongrie, Italie et Luxembourg, Monténégro, Norwége, Pays-Bas, Portugal, y Paquebots postes compris Madère et les Açores, Roumanie (Valachie et Mol-/ français ou anglais davie), Russie, y compris le grand-duché de Finlande, Ser-
0 35
(A)
0 60
(A)
0 50 (B) 0 20 (B)
0 25 (B
0 08 (B)
0 25 (B)
0 10 Les lettres adressées de la France et des colonies aux militaires et marins de tous grades et réciproquement les lettres adressées en France et aux colonies par les mêmes, ne supportent que la taxe territoriale.
bie, Suède, Suisse, Turquie d'Europe et d'Asie, Tanger, Tunis, Shang-Haï, Yokohama, Iles Philippines et Mariannes, Cuba, Porto-Rico, Ile de Ceylan, Singapour, Penang, Wellesley et Màlacca, Hong-Kong, Laboan, Maurice, les Seychelles et dépendances de Maurice, les Bermudes, Guyane anglaise, la Jamaïque, la Trinidad et les colonies néerlandaises (Indes orientales, néerlandaises, Guyane hollandaise et Curaçao), Japon, les colonies portugaises, Goa et dépendances, Macao, Iles d u Cap-Vert, de San-Thomé et du Prince, Azuda, Angola, Mozambique, Timor et Brésil, République argentine, Pera, Groenland, Saint-Thomas, Saint-Jean et Sainte-Croix, Chine, J a p o n , Maroc, Perse, Tripoli de Barbarie, de Guadur, (Bélouchistan), de Mandalay, (Birmanie), de Mascate (Arabie) et de Zanzibar, villes de l'Afghanistan, de l'Etat de Cachemire et du Thibet
(Loi du 27 juin 1792 et article 23 du règlement du 5 mai 1876, et décret du 16 avril 1878.) T A X E DES
LETTRES T A X E
ORDINAIRES
P O I D S DES
DES LETTRES
LETTRES. Non Affranchies.
0 45
0 30
de
15 à 3 0 . . . .
0 30
0 60
de
30 à
0 45
0 00
de
43 à 60
0 60
1 50
60 à 75
0 75
\ 50
de (Article 10 du traité de Berne.)
f
15 gr..
de
Pays étrangers ne faisant pas encore partie de l'Union générale des postes.
recommandées. affranchies.
1 à
45 —
f
Droit fixe de 5O indépendamment du prix de l'affranchissement.
Et ainsi de suite en ajoutant par 15 grammes ou fraction de 15 grammes, 15 cent. pour lettres affranchies et 75 centimes pour lettres non-affranchies.
Saint-Vincent, Sainte-Lucie, la Grenade
Paquebots français
postes
Antilles anglaises ( m o i n s Saint-Vincent, Sainte-Lucie, la Gre- Paquebots postes nade, la Jamaïque et la Trinité), Mexique, Haïti, Etats-Unis français de Colombie et Vénézuéla Bolivie, Chili. Equateur, Pérou, Etats-Unis de Colombie
Paquebots postes français et voie de Panama
Nouvelle-Galles du Sud, Victoria, Queensland, Australie occi- Voie de France dentale, Nouvelle-Zélande sans passer par Brindisi (1)... Cap de Bonne-Espérance, Côte de Guinée, Port-Natal, Sainte- Voie de France... Hélène, Sierra-Leone, Iles Falkland, Nouveau-Brunswich, Nouvelle-Ecosse, Canada, Ile du Prince-Edouard, TerreNeuve Pays d'outre-mer autres que ceux désignés ci-dessus
Double
0 70
(A)
0 80
(B)
0 70
1 30 (B 1 60
1 60
1 60
1 60
Voie de France sans passer par Brindisi (2)... \ 60 (B1
( § 2 de l'article 23 du règlement du 5 mai 1 8 7 6 . )
de Non
admis
l'affranchissement.
Non admis.
Non admis.
0 10 (B
Non admis.
Idem.
Idem.
0 10 (B
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
0 15 (B
Idem.
Idem.
Double de l'affranchissement.
Idem.
Idem.
0 23 (B
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
0 25 (B
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
0 23
Idem.
Non admis.
(B)
Idem.
Non a d m i s .
Les lettres de l'espèce originaires des colonies doivent porter au verso la mention du grade ou de l'emploi de l'expéditeur, certifiée par la signature du chef de corps ou de détachement.
Idem.
N O T A . Les lettres des militaires et marins expédiées pour le Gabon, la Nouvelle-Calédonie. Saint-Pierre et Miquelon. Mayotte et dépendances, les iles Marquises, Taïti et les Archipels soumis au protectorat de la France, sont soumises à la taxe des lettres ordinaires, soit 0 35 et non 0 15 , comme e m p r u n t a n t une voie étrangère. (Circulaire ministérielle du 6 septembre 1876.) f
c
f
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