— 686 — DATES.
ANALYSE.
services publies et aux particuliers par le service des transports militaires en 1877..
378
Travaux militaires. 1877. 18 avril.. Circulaire ministérielle au sujet de la formation d'un personnel d'agents civils pour la conduite et la surveillance des travaux militaires 1877. 8 mai
332
Circulaire ministérielle portant envoi d'une décision relative à la formation d'un personnel d'agents civils pour la conduite des travaux militaires
345
1877. 17mai.... Circulaire ministérielle au sujet de l'application complète des dispositions relatives aux travaux militaires aux colonies
356
Travaux publics. Voir Commissions, Ponts et chaussées. Trésor. Voir Banque, Comptabilité générale des finances.
Trésorier-payeur. 1876. -12 mai... Dépêche ministérielle au sujet de l'application des dispositions de l'article 204 du décret du Ier juin 1875, en ce qui concerne le trésorier-payeur
548
1877. 16 janvier. Circulaire ministérielle au sujet de l'installation qui doit être donnée aux caisses de sûreté chez les trésoriers-payeurs et les trésoriers particuliers des colonies
550
Tribunal maritime. Voir Inscription maritime.
Troupes. 1876. 31 juillet. Dépêche ministérielle au sujet du refus, parle Conseil d'administration d'une portion secondaire, de déférer aux instructions administratives du Conseil d'administration centrale. — Blâme encouru
549