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DATES.
ANALYSE.
Dotation de l'armée. Voir Toupes.
Droits. Voir Comptabilité générale des finances.
Durée d'embarquement. Voir Subdivision navale.
E Ecoles
d'arts
et métiers.
1877. 16 janvier Dépêche ministérielle portant envoi d'une instruction pour l'admission aux écoles d'arts et métiers
96
1877. 6 mars.... Dépêche ministérielle au sujet du mode d'appréciation des examens d'admission aux écoles d'arts et métiers
190
1877. 19 avril.. Dépêche ministérielle portant envoi du programme des conditions d'admission aux écoles d'arts et métiers
253
1877. 16 juin... Dépêche ministérielle portant envoi d'une circulaire et de formules pour les examens des écoles d'arts et métiers
406
Voir Commissions.
Écoles. Voir Instruction publique, Service pénitentiaire.
Ecrits périodiques. 1876. 4 décemb. Circulaire ministérielle portant demande du Bulletin officiel de la colonie pour la Cour de cassation
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