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ANALYSE.
DATES.
Décrets. Voir Service judiciaire, Service postal.
Délégations. Voir Troupes.
Demandes. Voir Approvisionnements, Portier-consigne.
Denrées. Voir Produits de la colonie, Subsistances.
Détenus. 1877. 20 novemb. Circulaire ministérielle.— L'entrée d'un détenu à l'hôpital n'interrompt point le cours de sa peine
600
Distribution des prix. Voir Instruction publique.
Douanes. 1877. 28 avril... Dépêche ministérielle portant envoi d'un nouveau modèle de cartons individuels pour le personnel des brigades de la douane locale
263
1877.12 octobre. Dépêche ministérielle transmettant le décret du 2 du même mois, portant modification de celui du 8 février 1862, concernant le personnel des douanes coloniales
593
1877. 21 décemb. Arrêté promulguant le décret du 2 octobre précédent, portant modification de celui du 8 février 1862, concernant le personnel des douanes coloniales
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Voir Service pénitentiaire.