- 635 DATES.
ANALYSE.
Cérémonies funèbres. 1877. 20 octobre. Arrêté modifiant les dispositions de celui du 26 mai 1836, sur les cérémonies funèbres.
529
Cessions. Voir Hôpitaux, Service pénitentiaire, Subsistances, transports militaires.
Chalet de Bourda. 1877. 7 mai
Décision réduisant l'atelier de Bourda à un maximum qui ne pourra être dépassé et fixant les salaires du personnel dudit atelier
276
Chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie. 1877. 10 octobre. Arrêté portant convocation de l'assemblée des électeurs à la Chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie, pour le dimanche 11 novembre 1877, à huit heures du matin
515
1877. 15 novemb. Décision portant convocation de la Chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie, en session ordinaire, pour le mardi 27 du courant
575
1877. 26 décemb. Décision portant prorogation de la session ordinaire de la Chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie jusqu'au 10 janvier 1878
620
Charbon de terre. Voir Approvisionnements.
Charte-partie. Voir Approvisionnements.