Bulletin officiel de la Guyane française (1877)

Page 217

— 500 — Ils se décomposent comme suit: Quartier de Macouria.

Contribution personnele Poids et mesures Licences.

294f 00 2 75 250 00 546f 75

Quartier du Tour-de-l'Ile.

Contribution personnelle Patentes Poids et mesures

144f 00 40 00 0 25 184 25 Total égal

731 00

Les rôles de prestation s'élèvent à la somme totale de cinq cent vingt et un francs cinquante centimes, qui se divise comme suit : Totaux partiels. 512f50

Pour les personnes Prestations

Pour taresles attelées charettes ou voi-

1 521f50 52 f 50 9 00/

Pour les animaux

Total général

521 50

Ils se décomposent comme suit: Quartier de Macouria.

Pour la personne Pour les animaux

283f 00 9 00 292f 00 Quartier du Tour-de-l'Ile.

229 50

Pour la personne Total égal

521 50

Art. 2. Il est accordé aux contribuables un mois, à partir de la publication des rôles, pour se libérer, sans frais, de leur impôt personnel, entre les mains du percepteur. Les prestataires jouiront également du même délai pendant lequel ils auront la faculté d'opter à la mairie pour le payement en travail. Les autres contributions seront exigibles, par quart, dans le courant du dernier mois de chaque trimestre. A défaut de payement volontaire, des poursuites seront dirigées contre les retardataires, sous la responsabilité de qui de droit.


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.