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ANALYSE.
DATES.
Ionics : administration de l'établissement des invalides, bureau des invalides et des pensions). Avis du décret du 6 février 4861, qui règle une pension de 500 francs a Àl Maisonneuve, née Marck (Anne-MarieLouise), veuve d'un commissaire adjoint de la marine • 440 me
1861. 13 lévrier. Décision portant acceptation de la démission de M . Céide (Irénée), commis receveur provisoire de l'enregistrement
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1864. 14, février. Dépêche ministérielle n° 64 (marine et colonies : direction des colonies. 4 bureau, finances , hôpitaux et vivres). M . Doué, pharmacien de 2 classe de la marine, est remplacé a la Guyane française par M. Lépine (Justin-Gabriel), officier de santé du m ê m e grade 100 e
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1861. 14 février. Décision portant nomination de M . Niotte (Louis-Joseph-Armand) en qualité de commis receveur provisoire de l'enregistrement, en remplacement de M. Céide, démissionnaire 80 1861. 15 février. Dépêche ministérielle n° 67 (marine et colonies : direction des colonies, 3 bureau). Transmission de la circulaire du 47 mars 4853, relative à l'instruction des demandes en réhabilitation 95 e
1861. 15 février. Décision qui modifie les articles 6 et 9 du règlement du 16 décembre 4859, sur le régime des transportés employés hors pénitenciers 69 1864. 16 février. Décision relative à la prise en charge par le trésorier des timbres-postes destinés au service de la colonie et au m o d e de leur délivrance 70 1861. 16 février. Décision q-„^ ;;corde un congé de convalescence p o & vrance a M. Mussard-Duchaudy (Louis-Jean-Aristide), aide-commissaire dé •la marine 80 c