Bulletin officiel de la Guyane française (1861)

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Article 1er. Le conseil municipal de la ville de Cayenne est convoqué pour le lundi 21 janvier présent mois, a l'heure de midi. Art. 2. Le directeur de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera, et inséré a la Feuille et au Bulletin officiels de la colonie. Cayenne, le 3 janvier 1801. L. TARDY DE MONTRAVEL.

Par le Gouverneur : Le Directeur de l'intérieur,

M. FAVARD. Enregistré au contrôle, registre n° 34 des ordres et décisions, f° 90.

№ 17. — A R R Ê T É portant nomination des membres privé pour les années 1801 et 1802.

du conseil

Cayenne, le 5 janvier 1861. L E GOUVERNEUR

de la Guyane française,

Vu l'article 61, paragraphe 2 de l'ordonnance organique du 27 août 1828, ensemble l'article 173 de la même ordonnance; Vu le décret du 28 mai 1853, ARRÊTE : er

Article 1 . Sont maintenus provisoirement dans les fonctions de membres du conseil privé de la Guyane, pour les années 1801 et 1802, et dans l'ordre suivant, savoir :

Conseillers privés titulaires. MM

(Nicolas), (Philibert), GOYRIENA (Thomas-Marie). MERLET

VOISIN

Conseillers privés suppléants. MM. VIRGILE (Philippe-Frédéric), LALANNE ( Célestin ), DE SAINT-MICHEL-DUNEZAT (Jean-Baptiste-Francois),


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