( xvj ) même arrête seront exécutées à l'égard des bâtimeus venant de la Louisiane et de quelques autre» lieux , a3g.
R RADEAUX.
Prime» pour leur sauvetage, 5a.
Fixation des jours de délivrance da celle de viande fraîche aux troupes et aux marins des bàtimens de l'état, 6 , 1 0 6 , a 1 9 et 227.—- La ration de vivres des militaires du poste de Mana sera la même que celle des troupes de la garnison , 2 7 a . — Fixation de celle à délivrer aux divers ageus, 274.
RATIONS.
Celui des vivres existant au magasin général an I juillet r833 , 137.—-Promulgation de l'ordonnance dn Roi concernant les recensemens daus les colonies, 2 6 2 . — Cette ordonnance du 4 août i 8 3 3 , a63. — Peines prononcées pour les contraventions, 2 6 4 . — Mesures de détail pour l'exécutiou , 37a. —- Le Commisi.dre-Couunandant de la ville de Cayenne est chargé , comme ceux des quartiers de la colonie, de recevoir les recensemens, 377RECETTES. Celles fixées au budget pour l'exercice t 8 3 3 , 1 0 . — Règlement des recettes de l'exercice t 8 3 i , 4 8 .
RECENSEMENS.
E R
Proregation de deux arrêtés snr le recouvrement des contributions directes et indirectes , 9 8 .
RECOUVREMENT.
des colonies. Promulgaion de la loi du 2 4 avril i833 concernant le régime législatif des colonies, 1 4 6 . — Dispositions de cette loi, 1 4 7 . — Des lois coloniales, ibid. — De l'organisation des conseils coloniaux, 1 4 9 . — Des collèges électoraux, des capacités électorales et des éligibles, I 5 I . — Tableau des ciiconscriptions électorales de la Martinique , la Guadeloupe, la Guyane française et File Bourbon, 1 5 3
R É G I M E législatif
de la marine. Dispositions relatives à la ruasse générale, 4 1 . — I d e m pour le classement des officiers dans les régimtns, 9 2 . —M. Cateruault. sons-lieutenant, est nommé Commandant du poste militaire de Mana, 1 4 2 . — Nouvelle fixation de traitement des officiers de santé de la marine attachés anx régimeus, 173. — Règlement sur l'armement et la tenue des sous-officiers et soldats composant les détacbeiueus dans l'intérieur, 2 3 4 - — Promotions d'officiers dans le i " régiment, 2 4 0 . — M. Bartaliui, lieutenant, remplace M. Caternault à Mana, 2 8 0 . — M. Du Parail, capitaine des grenadiers, prend le commandement provisoire du déia«.bernent du i régiment, en garnison à Cayenne , par suite du deces de M. Paméyer, chef de bataillon ,
RÉGIMENS
r r
3a5.
L'exécution de celui du 1 9 mars i 8 u 5 est rappelé aux habitans du canal Toicy , 5 3 . — h if -émeut pour le régime de l'école primaire des jeune» garçons , 7 6 . R E L A T I O N S . Les loi» qui amont ponr but de régler les relations entre la métropole et les colonies seront faites par le pouvoir législatif du royaume , 1 4 8 . RÉci.EMENS.
REMBOURSEMENT. RhMiSb»
g5.
de peines. Celle» accordées par le Roi à deux esclaves condamnés aux
travaux forces, 22.3.