( xjv ) du service de santé, en remplacement de Al. Bayol, admis à la retraite, a4©. — M. Roux (François-Auguste), chirurgien de 3 * classe , est employé à l'hôpital de Cayenne, 3 a 5 . — M. Ronx (Charles-Jean-Baptiste), chirurgien de 3 classe, a été nommé de 2 pour seivir à Cayenne, 3 s 6 . — M Jean, chirurgien de 3 classe, est passé de a , ibid. — M. Pellegrin, chirurgien auxiliaire, a été nommé de 3 classe entretenu, ibid. OFFICIER de l'Etat-civil. Celui de Cayenne est chargé de recevoir les déclarations de uaissauee, de mariage et de décès des esclaves, 2 6 4 et 2 7 3 . — Délai pour faire ces déclarations, ibid. e
e
e
e
e
et Employés. Dispositions concernant ceux proposés pour la retraite et qui y seraient admis, 4 6 . — Tarif pour les frais de leur passage dans les quartiers de la colonie, ior.
OFFICIERS
royales. Enumératîon des matières, comprises dans le régime législatif des colonies, qui doivent être réglées par des ordonnances royales,
ORDONNANCES
r48.
judiciaire. Les lois sur l'organisation judiciaire dans les celoniee seront faites par le pouvoir législatif du royaume , 1 4 8 .
ORGANISATION
Voyei Direction des constructions.
OUVRIERS.
¥ des rivières. M. Mille, habitant-propriétaire, est chargé de l'entreprise dn passage de la rivière de Conanama, 8 6 .
PASSÂGES
sur les bâtimens de l'Etat. Les fiançais, non commissionnés, et les étraugeis qui obtiendraient des passages ne recevront qne la ration, 3g,
PASSAGBS
de la morue. Promulgation delà loi et de l'ordonnance royale relatives aux encourageiueus accordes pour cette pêche, 2 0 1 . — Dépêche ministérielle concernant les primes, ib>d. — Loi dn 2 2 avril i 8 3 2 , 2 o 3 . — Primes accordées , ibid. — Soumissions à exiger des armateurs et déclarations à faire pour obtenir les primes , 2 0 5 . — Ordonnance royale du 2 6 airil même année , 2 0 7 . — Arméniens, ibid. — Exportations directes des lieux de pêche, 2 0 9 . — Exportations de France. 2 1 0 . — Débarquement de la morue dans les colonies françaises et à l'étranger, ibid. — Expéditions par terre en Espagne, 2 1 2 . — Rognes, ibid. — Liquidation dss primes, 2 i 3 . — Nomination des membres de la commission chargée de la vérification relative aux primes pour la pêche de la morue, 2 1 4 .
PÈCPK
Abolition de celles de la mutilation et de la marque à l'égard des esclaves, i54-
PEINES.
des saurs de St-Joseph. Bourse entière accordée à M Frion, 1 0 4 .
PENSIONNAT
, l e
Caroline
Celles non commissionnées qni obtiendraient des passages sur les bâtimens de l'état ne recevront que la ration , 3g.
PERSONNES.
PLANCHES.
1834 ,
Tarif des prix pour l'achat de celles nécessaires au service pendant 295.