( xv ) TRAITES ET LETTRES DE chANGE. Formes à suivre pour leur placement, 224. TRAVAIL EXTRAORDINAIRE des ESCLAVES. Epoque et durée de cette nature de travail, aS6, 27.4. (Voir Esclaves.) TRAVAIL NON OBLIGATOIRE DES ESCLAVES. Quotité du m i n i m u m de leurs salaires pour le travail non obligatoire, 257. ( Voir Esclaves. ) TRÉSOR. Nouvelle composition de la commission chargée de la révision des créances arriérées de la caisse de réserve, 90. — Manière de constater l'insolvabilité des débiteurs d u Trésor pour les s o m m e s au-dessous de 3o fr., 204. TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE. M . Jouannet, juge auditeur au Tribunal de première instance de S Pierre (Martinique), est n o m m é substitut du procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Cayenne, en remplacement de M . Marchai, appelé aux fonctions de substitut du procu reur du Roi près le Tribunal de première instance de la Basse-Terre (Gua deloupe), 97. — M . Habasque, juge royal, est n o m m é provisoirement conseiller à la Cour royale, en remplacement de M . Baradat, absent, en France, 117. — Nominations provisoires de M M . Klippel, Fessard et Mourié aux fonctions de juge royal, de lieutenant de juge et de juge auditeur près le Tribunal de première instance de Cayenne , 1 1 7 M . Habasque reprend les fonctions de juge royal et M . Klippel celles de lieutenant de juge, 242. — M . Fessard est n o m m é conseiller auditeur provisoire à la Cour royale, en remplacement de M . Ternisien, absent par congé, 243. t
TROUPES. Décision relative au c o m m a n d e m e n t des troupes à bord des bâti ments de l'État, 5o, 51. (Voir Régiments de la marine.)
V VENTES PUBLIQUES. Fixation d u droit à percevoir pour 1845, 127. — pour 1846, 279.
Idem
VÊTEMENTS. (Voir Habillement.) VÉTÉRINAIRE. M . Mourain est n o m m é médecin vétérinaire de la colonie, et notamment pour être affecté au service de l'Abattoir de Cavenne , 42. VIVRES. Modifications aux règlements des vivres, en ce qui concerne les tables des états-majors, des élèves et des maîtres, 70. (Voir Rations de vivres.)
FIN