Bulletin officiel de la Guyane française (1845)

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( xj ) accordé à M . Roubaud , 70. — Nomination provisoire de M . Merlet aux fonctions de maire, par suite du congé accordé à M . Roubaud et de l'ab­ sence des adjoints, 70. — M . Chevalier, 1 adjoinî, de retour de France , prend les fonctions de maire, 117. — M . M e r l e t est n o m m é maire, en remplacement de M . Roubaud, décédé, 131. — Cette nomination est approuvée par le ministre, 254er

MARIAGES. Dispositions relatives au mariage des officiers et fonctionnaires du service colonial, autres que les officiers de troupes , 90. MARINE DE L'ETAT. (Voir Station navale.) MAROC. L'expédition contre le Maroc doit compter pour deux campagnes de guerre aux officiers, sous-officiers et soldats d'Artillerie et d'Infanterie de la marine qui y ont concouru, 52, 53. MARRONNAGE. Arrêté relatif à l'escouade de police rurale, en ce qui concerne la prime d'arrestation des noirs marrons, 173. MATRICULES. M . Robert est chargé de la tenue du double contrôle des noirs de l'habitation domaniale Mont-Joly, 43.

N NOIRS DU SERVICE COLONIAL. (Voir Atelier colonial. ) NOMINATIONS. (Voir aux divers services d'où rassortissent les fonctionnaires, officiers et employés.) NOMS. Pièces à fournir pour les demandes en addition de n o m , 255.

O OFFICIERS. Rappels de solde à faire à ceux d'Artillerie et d'Infanterie de m a ­ rine promus a de nouveaux grades, 249. —-Application des dispositions de l'article 8 de la loi du 19 mai 1834 sur l'état des officiers, 251, 252. OFFICIERS DE SANTÉ. (Voir Service de santé.) OPPOSITIONS. Instructions relatives aux opérations de la caisse coloniale résul­ tant des oppositions formées au Trésor contre des agents d u service public, 16. ORDONNATEUR. (Voir Administration de la marine. ) O R D R E JUDICIAIRE. (Voir Cour royale, Tribunal de première instance.) OUVRIERS ET CULTIVATEURS EUROPÉENS (INTRODUCTION D'). Loi du 19 juillet 1845, 207.

P PAIN. Arrêté qui modifie les actes antérieurs sur le m o d e d'évaluation des farines et sur le poids du pain à Cayenne, 179. PAROISSES. Délimitation de la circonscription de la paroisse du canal Torcy, 111.


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