(vij)
DATES des ACTES.
TITRES D E S A C T E S .
NUMÉROS des ACTES.
Armements M . Signoret, commis de marine de 2 e classe 60. 14 fév. Dépêche ministérielle portant mutations dans le personnel des Douanes de Cayenne. . . l845. 94. Arrêté qui n o m m e les membres des com l8. missions chargées, dans les quartiers, des travaux préparatoires pour la révision annuelle de 1845 des listes électorales. . . 43. l8. Décision qui accorde un congé de convales cence de six mois, pour France, à M . Renoux, capitaine d'Infanterie de marine. 61. Décision qui accepte la démission de M . 19. Delaplane , chirurgien auxiliaire de 3e classe 62. Décision qui accepte la démission de M . 25. Dussillot, écrivain temporaire au bureau de l'Intérieur 63. Décision qui attache à l'Hôpital de Cayenne 28. M . Roux ( Simon ) , chirurgien de la marine de I classe 64. 1 mars. Tarif du prix courant des denrées coloniales, pour la perception des droits d'exportation, pendant le mois de mars 1845 65. Ordre prescrivant à M . Lefranc de prendre 1 . le service de la direction d'Artillerie de Cayenne, en remplacement de M . Bour guignon 72. Décision qui charge M . Roux ( Simon ) , 3. chirurgien de 1 classe, du service des prisons de la ville, en remplacement de M . Jean 73. Décret colonial portant dégrèvement des 3. intérêts dus sur les avances faites pour achat de machines à vapeur 106. 5. Arrêté portant que tous les liquides, mélasse, tafia et autres, qui seront embarqués pour France et pour l'étranger, devront, au moment de leur embarquement, être jaugés par un employé des Douanes 66. 5. Arrêté portant affranchissement de 4 per sonnes qui ont satisfait aux dispositions des ordonnances royales des 12 juillet re
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