Bulletin officiel de la Guyane française (1844)

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( 90 ) Vu le décret colonial dont la teneur suit :

« N o u s , G o u v e r n e u r de la Guyane française, » Avons proposé et le Conseil colonial a adopté ce qui suit, » sous la sanction du Roi : »

» » » » »

ARTICLE

UNIQUE.

» L'Administration est autorisée à délivrer à M . C H A I L A ( Hippolyte) , le titre de concession définitive d'un terrain sons le nom de Dernier-Coup, situé sur la rive gauche de la rivière de Kaw , t e l , au surplus , qu'il est décrit sur le plan dressé par l'Arpenteur juré , le 27 décembre 1841 , et dans l'arrêté de concession provisoire , du 1 juillet 1840. » Fait à Cayenne , le 11 mai 184З. er

» Signé

LAYRLE.

» P a r le G o u v e r n e u r : »

L'Ordonnateur,

» Signé

CADEOT.

»

Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat de la marine et des colonies ; Nous avons S A N C T I O N N É et S A N C T I O N N O N S ledit décret. A Paris , le 21 janvier 1844. Signé L O U I S - P H I L I P P E . Par Le

Ministre

secrétaire

d'État

on

Signé B

Pour Le Ministre

Vice-Amiral,

secrétaire

d'État

B

on

le R o i :

de la marine

Pair de

et des

DE MACKAU. ampliation

:

de France

,

la marine

et des

le

6 mai

1844.

L'Inspecteur

colonial,

C. de glatigny.

colonies,

DE MACKAU.

E n r e g i s t r é à l ' I n s p e c t i o n , F° 209, R e g i s t r e № 14 d e s d é p ê c h e s Cayenne,

colonies.

ministérielles.


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