Bulletin officiel de la Guyane française (1843)

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(

Jean-Jacques Nicolas

LARAISON

50

,

)

Ordre du 12 janvier 1843.

SARRAZIN ,

Antoine DARIUS , Edouard-Geneviève dit Edmond BENJAMIN ,

16

d°.

24

d°.

26

DONEZ,

PIERRE-LOUIS.

d°.

( № 27 ) Par décision du 28 janvier 1843, M . M O R E T - L E M O Y N E ( Pierre-Prudent-Gaëtan ), garde des matières à la Direction des Ponts et Chaussées , a été nommé sergent-major de la compagnie des pionniers militaires de la Guyane , à compter du I février prochain. er

AFFRANCHISSEMENTS. ( № 28 ) A R R É T É portant affranchissement de 8 personnes qui ont satisfait aux dispositions des ordonnances royales des 12 juillet 1 8 3 2 , 29 avril 1836 et 11 juin 1 8 3 9 , sur les affranchissements. C a y e n n e , le 2 0 janvier 1 8 4 3 .

N o u s , G O U V E R N E U R d e la G u y a n e f r a n ç a i s e , Vu les ordonnances royales des 12 juillet 1 8 3 2 , 29 avril 1836 et 11 juin 1839 ; V u les déclarations et annonces faites en conformité desdites ordonnances ; Considérant que les individus ci-après dénommés ont sa­ tisfait aux prescriptions des ordonnances précitées; Sur le rapport du P r o c u r e u r général ; Le Conseil privé entendu ; A v o n s A R R Ê T É et A R R Ê T O N S ce qui suit : ARTICLE

PREMIER.

Sont déclarés libres et seront inscrits, en cette qualité, sur les registres de l'Etat civil de leurs quartiers respectifs, les nommés : Suivent

les

noms.


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