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II
e
SECTION. —
TRAVAUX e r
CHAPITRE I . — Ire
et
EXTRAORDINAIRES.
Fort
Boyard.
SECTIONS.
IIe
( Voir , pour les divers articles de ce chapitre , la nomenclature des dépenses portées aux articles correspondants du chapitre X I I . — Travaux hydrauliques, de la I section service ordinaire. ) r e
CHAPIRE
II. —
Casernes
dans
les ports
de
Brest,
Rochefort
et
Toulon. I
r e
ET I I
e
SECTIONS.
( Voir comme ci-dessus. ) CHAPITRE III. — Établissements I
r e
ET I I
à créer
à
Castineau.
SECTIONS.
e
( Voir comme ci-dessus. ) CHAPITRE
IV. — I
r e
Digue ET II
et arsenal e
de
Cherbourg.
SECTIONS.
( Voir comme ci-dessus. )
( № 12 ) ARRÊTÉ qui nomme MM. BARADAT et PAULINIER, pour faire partie du Conseil privé, pendant le I semestre de 1843, dans le cas où ce Conseil doit s'adjoindre deux membres de l'ordre judiciaire. ER
Cayenne , le 2 0 janvier 1 8 4 3 .
N o u s , G O U V E R N E U R de la Guyane française , Vu l'art. 168, § I de l'ordonnance organique du 27 août 1828 et l'art. 207 de l'ordonnance royale du 31 août 1828; Sur la proposition du Procureur général ; De l'avis du Conseil privé ; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit : er
ARTICLE PREMIER.
Sont nommés, pour faire partie du Conseil privé, pendant le I semestre de 1843 , dans le cas où ce conseil doit s'ad joindre deux membres de l'ordre judiciaire, E R