Bulletin officiel de la Guyane française (1843)

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CHAPITRE X X I V . — Dépenses des colonies Guadeloupe, de la Guyane française

de la Martinique, et de Bourbon.

de la

Dépenses du service local. Art. unique

( Traitement aux hôpitaux des agents d u service local. — Vivres p o u r les rationnaires d u service local. — Travaux. — Entretien et construction des b â t i ­ ments civils , routes et chemins , et ouvrages d'art. — Loyers et ameublements de maisons , magasins , etc. — Approvisionnements divers. — Frais de justice, d e geôlage et de marronnage , bagnes et menues dépenses des t r i ­ b u n a u x . — Entretien des hospices et autres établissements sanitaires. — Frais d'impressions, de bureaux, d'affiches, d'abonnement aux Bulletins des lois , j o u r n a u x , etc. — Frais de recouvrement de contributions locales et d é g r è ­ vements. — P r i m e s , encouragements a u x cultures et à l'industrie. — Subvention a u x hospices des orphelins et des aliénés. — Subvention aux communes dont les revenus sont insuffisants. — Bourses dans les colléges r o y a u x , aux écoles d'Alfort, de Châlons , etc. — Subvention au p e n ­ sionnat de Saint-Joseph, p o u r tenir lieu de toute allocation et payement de bourses. — Diverses autres subventions à des établissements d'utilité publique , à des chambres d e commerce , etc. )

CHAPITRE X X V . — Subvention

à divers

établissements

coloniaux.

e r

Art. I . Allocation à l'établissement de Mana ( Journées de malades. — Travaux et approvisionnements. ) 2.

Allocation à l'établissement d u Sénégal ( Journées de malades. — Vivres. -— Travaux et a p p r o v i s i o n n e m e n t s . — Dépenses diverses. ) 3. Allocation à l'établissement de Saint-Pierre et M i q u e l o n . . . ( Journées de malades. — Vivres. — Travaux et a p p r o ­ visionnements. ) 4. Allocation à l'établissement de Ste-Marie de M a d a g a s c a r . . . ( Journées de malades. — Vivres. — Travaux et a p p r o ­ visionnements. — Dépenses diverses. )

NOTA. P o u r les établissements français dans l'Inde , on devra consulter la nomenclature des chapitres X X I I I et X X I V . — Dépenses des colonies la Martinique , de la G u a d e l o u p e , etc.


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