( xj ) à la Guyane, de la circulaire de l'administration des Douanes, en date du 31 juillet 1843, n° 1,982, concernant les sucres, 194. — Ladite cir culaire , 195.
T du prix courant des denrées coloniales, pour la perception des droits d'exportation. (Voir Droits d'exportation. ) — Pour la perception des droits d'importation. ( V o i r Droits d'importation. ) — Des journées des ouvriers externes , employés dans les divers services publics à la Guyane , 44.
TARIFS
Dépêche ministérielle portant notification d'une ordonnance qui règle le traitement des fonctionnaires appelés à remplir, par intérim, les fonctions de chefs de service aux colonies, 60. — Ladite ordonnance, 60.
TRAITEMENTS.
de terre de la Guadeloupe. Arrêté concernant les souscriptions ouvertes à la Guyane pour les victimes de cet événement, 85. — Décret colonial qui ouvre à l'Administration un crédit de 10,000 fr. en leur faveur , 100.
T R E M B L E M E N T
de V instance. M. Habasque est nommé Procureur du Roi , en remplacement de M. Chevreux , appelé à d'autres fonctions, 89. — M. Marchal, juge auditeur, est nommé substitut du Procureur du R o i , en remplacement de M. Conquérant, appelé aux mêmes fonctions près le Tribunal de I instance de la Pointe-à-Pître ( G u a d e l o u p e ) , 89. — M. Montigny de Pontis , avocat, est nommé juge auditeur à Cayenne , en remplacement de M. Marchal, 8 9 , 146 et 147.
T R I B U N A L
e
re
V Arrêté qui promulgue l'ordonnance royale du 25 novembre 1842 , autorisant la mise à exécution du nouveau plan de Cayenne , 64. — Dépêche faisant envoi de cette ordonnance , 64. — Le rapport au Roi et ladite ordonnance, 66 et 67. — MM. Leboucher et Henrion, conducteurs des Ponts et Chaussées, sont chargés de donner les alignements relatifs à la voirie de la ville , 212.
VOIRIE.
FIN.