( iij ) C H I R U R G I E N S de la marine. COLLÉGE des
assesseurs.
( Voir
Service
de santé.
)
Nominations provisoires par suite d'absence et de
décès, 4 2 , 1 5 3 , 2o5. COLLÉGE des assesseurs
pour les affaires de traite. Formation de la liste des Assesseurs pour le jugement des crimes et délits en matière de traite, pendant l'année 1843, 41.
COLLÉGES électoraux.
( Voir
COMMANDANTS des quartiers.
Elections.
)
Mutations, nominations et congés, 72,
75,
108, 229. COMMISSARIAT de la marine.
( Voir
Administration
de la marine.
)
COMPTABILITÉ générale
et Finances. Circulaires ministérielles portant ins tructions pour la mise à exécution de l'art. 3 de la loi de finances du 11 juin 1842 , d'après lequel les marchés à passer pour les services du matériel de la marine et des colonies, doivent être affranchis de toute retenue au profit de la caisse des Invalides de la marine, 19 à 40. — Arrêté portant suppression, à partir de 1843, de la retenue des 3 p. % des Invalides sur toutes les dépenses du matériel, 54. — Arrêté portant clôture de l'exercice 1842, chap. V , 80. — Idem, c h a p . X X I , 81. — Idem, chap. X X I I , 82. — Idem, chap. 23 bis, 83. — Arrêté qui prescrit l'ordon nancement, pour le net, des dépenses du matériel, basées sur des ordres et autres actes, soit de l'autorité locale, soit du département de la marine , 112. — Disposition qui rétablit provisoirement l'ancien mode de compta bilité, en ce qui concerne le payement des pensions, dans les colonies, de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de Bourbon, 114 à 116. — Arrêté portant clôture de l'exercice 1842, chap. 23, 141. — Lettre du Ministre de la marine et des colonies sur les dispositions en vigueur pour les payements de créances appartenant à des exercices clos et à des exer cices périmés , 184. — Circulaire faisant connaître qu'il n'y a pas lieu, jusqu'à nouvel ordre , d'exiger des receveurs de l'Enregistrement et des Douanes, les états des droits et produits constatés, 198. — Décret portant dégrèvement d'une somme de 10,092 fr. 19 cent., dûe par la succession Desvieux, 199. — Le décret colonial du 3 juin 1842, portant dégrèvement de contributions locales et de créances arriérées, et celui du même jour , qui alloue sur l'exercice 1841 un crédit supplémentaire de 6,546 fr. 39 cent. , pour régularisation d'un payement fait, à Paris, à M. F a y a r d , délégué de la Guyane française, sont revêtus de la sanction royale , 201.
CONGÉS de convalescence
et autres. Celui accordé à M. Déjean, conseiller à la Cour r o y a l e , 49. — A M. Quesnel, capitaine de port, 57. — A M. Doudon, I lieutenant-commissaire-commandant du quartier d'Oyapock, 72. — A M. Angrand, commis de marine de I classe, 75. — A M. Teste , sous-commissaire de la marine de 2e classe , 75. — A M. Deparis , brigadier de la police de Cayenne, 75. — A M. Rozet, capitaine d'In fanterie de marine, 76. — A M. Veyron-Lacroix , chef des ateliers de l'Imprimerie, 94. — A M. Gaëtan Besse, 2e lieutenant-commissaire-com mandant du quartier d'Approuague, 94. — A M. Devilly, chef du bureau central de l'Intérieur, 108. — A M. l'abbé Bélières, 152. — A M. Des mares, sous-lieutenant au 3e de marine, 154. — A M. C. Maisonneuve, er
re