( ij ) temporairement la direction du détail des Travaux et de la Matricule des n o i r s , 2 1 5 . — M. Abadie , sous-commissaire de la marine de 2e classe, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, 238. ACTES de décès.
Lettre du Ministre de la marine et des colonies , portant invitation de rappeler aux commissaires de l'inscription maritime l'obli gation qu'ils ont à remplir à l'égard des actes de décès dressés en m e r , 188.
AFFRANCHISSEMENTS. Ceux accordés conformément aux dispositions des or donnances royales des 12 juillet 1832 , 29 avril 1836 et 11 juin 1839, 5o, 7 6 , 9 6 , 1 0 8 , 1 2 0 , 155, 1 6 1 , 1 7 7 , 2 1 5 , 238. — Ceux accordés con formément à la loi du 4 mars 1831 ( noirs de t r a i t e ) , 1 2 2 , 1 2 4 , 154, 1 7 9 , 1 8 1 , 2 4 0 . ( V o i r Atelier colonial. ) ARPENTEUR juré
du Gouvernement. Ses appointements sont portés de 1 , 5 o o à 2 , 4 0 0 fr. par a n , à compter du I janvier 1843 , 5 5 . ER
ARTILLERIE de la marine.
M. Jestin, sous-lieutenant, est nommé au grade de lieutenant en second, 49. — Sa nomination à l'emploi de lieutenant en premier, 1 0 7 . — Des ouvriers tailleurs et cordonniers sont attachés aux détachements expéditionnaires du régiment d'Artillerie de la marine, 1 9 2 . de V J. Dispositions relatives aux gardes et employés de l'Artillerie et du Génie, 1 4 6 .
ARTILLERIE ( Direction ASSESSEURS.
( Voir
Collége
des assesseurs.
)
ATELIER colonial.
Nomination des membres de la commission chargée de procéder à la revue générale des noirs et négresses de l'atelier colonial, p o u r 1843 , 15. — Idem, pour l'année 1844, 2 3 3 . — Décret portant affranchissement, moyennant rachat préalable , des nommées Zoé-Arline et Magdelonnette, esclaves du Domaine colonial, 6 2 .
AVOUÉS. M. Chatellier est nommé pour tenir le bureau de consultations gra tuites pour les pauvres, pendant l'année 1843, 4 8 . — Dépêche minis térielle qui confirme M. Chatellier dans ses fonctions d'avoué , 4 9 .
B BIBLIOTHÈQUE du Conseil
privé. M. Brache, commis de marine de I est nommé conservateur de cette bibliothèque, 7 3 .
re
classe,
BOURSES.
Nomination du jeune Henry Clotilde à une des 6 bourses réservées en France aux créoles de Cayenne , 1 1 9 .
G CADASTRE de la v i l l e de Cayenne.
Nomination des membres de la commission chargée de dresser ce cadastre pour les années 1 8 4 4 , 1 8 4 5 et 1 8 4 6 , 2 1 3 .
CERTIFICAT de vie. Circulaire au sujet de l'extension à tous les n o t a i r e s , de la faculté de délivrer des certificats de vie aux pensionnaires de l ' É t a t , 198.