T A U L E
D E S
M A T I E R E S .
Pages INTRODUCTION. CHAPITRE
er
I
Des
rapports
de l'industrie du sucre in-
digèneaveclasituation des colonies , avec notre agri~ciil£ure et
avec
C H A P I T R E II. De
commerce
de l'Angleterre.
2
la situation actuelle de l'industrie du
sucre indigène. CHAPITRE Jluence
1i
III. De l'avenir, de cette industrie, et de l'inqu'elle est appelée à exercer
sur la richesse
du pays.
26
C H A P I T R E I V . Des
droits dont on propose
de
charger
le sucre indigène. SECTION I
re
Le
35
sucre produit
à
bonne matière imposable? — la matière. —
Le
l'intérieur est-il une
Principes, généraux
sucre et le tabac. —
Des
sur
droits
peuvent-ils être établis sur des industries nouvelles? S E C T I O N II. La franchise de taxe n'est pas pour
un privilège : c'est au contraire le droit commun. Différence,
—
en matière d'impôts, entre le sucre étran-
ger et le sucre indigène. —
Application
à la question
des sucres, d'un des principes fondamentaux
du pacte
colonial.
41
S E C T I O N III. L'introduction de la fabrication du dans
le pars
revenus du
ib.
le sucre
occasionnerait-elle un
sucre
déficit dans les
trésor ?
45
S E C T I O N IV. Difficultés et inconvéniens attachés à la perception de ce droit.
51
S E C T I O N V . Les bénéfices obtenus par les fabricans sontils un motif de quelque valeur pour l'établissement d'un droit ? —
Motif
pour
que le sucre produit
rieur ne puisse être rangé
parmi
à l'inté-
les matières
posables , tant qu'une partie de la consommation alimentée par
imsera
l'importation.
R É S U M É .
E X A M E N
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de la question des primes à l'exportation des
sucres. NANCY, IMPRIMERIE DE A. PAULLET, PASSAGE D U CASINO.
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