L' Abolition de l'esclavage, tome 1

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DE L'ESCLAVAGE.

le poids d'illustres traditions, on les vit ainsi imprimer à la plupart de leurs aetes un double caractère, selon qu'ils obéirent à l'esprit de leur temps ou à leur origine. Cette double influence se fit particulièrement sentir dans le gouvernement des affaires coloniales, laissées par la Charte au régime des lois et règlements particuliers. Ainsi, dès que le gouvernement eut repris possession de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de Bourbon, les nouveaux gouverneurs généraux y rétablirent les institutions antérieures à 1789. La Cour d'appel reprit le nom de Conseil supérieur, les tribunaux de première instance les noms de Sénéchaussée et d' Amirauté, et l'édit de 1681 fut remis en vigueur. La vieille politique coloniale, qui consistait , on le sait, à établir entre la métropole et les colonies, comme entre un propriétaire et sa maison de campagne, un échange privilégié de produits, fit rétablir l'impôt dit droit du domaine d'Occident, les impôts d'entrée et de sortie, l'interdiction aux étrangers

de tous les ports, sauf quelques-uns 1. « Pénétrons-nous des circonstances où se trouvait placé le gouvernement de celte époque, a très-bien dit M. Rossi 2, et reconnaissons avec loyauté qu'il ne pouvait ni songer à l'abandon des colonies que les traités venaient de rendre à la France, ni leur appliquer de prime abord 1

Ordonnance du 12 décembre 1814.

Un arrêt du conseil d'État du

30 août 1814 avait déclaré le seul port de Saint-Pierre ouvert aux étrangers à la Martinique. (Voyez les proclamations du marquis de Vaugiraad, gouverneur de la Martinique; du baron Boyer de Piereleau, gouverneur par intérim de laGuadeloupe, eu attendant l'amiral Linois. (Moniteur du 14 février 1815.) - Rapport à la Chambre des pairs du projet de loi sur les sucres, 20 juin 1843.


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