Etudes et mémoires

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DOCUMENTS

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OFFICIELS

Nouvelles-Hébrides. DÉCRETS

augmentant les quantités de cAfé à admettre en France et en Nouvelle-Calédonie. Art. 1 . — Les quantités de cafés originaires des exploitations françaises des Nouvelles-Hébrides à admettre en France et en NouvelleCalédonie du 1 juillet 1910 au 30 juin 1911, fixées par le décret susvisé du 10 août 1910 à 500.000 kilogr.. sont augmentées de 235.000 kilogrammes. Art. 2. — Le ministre des colonies et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent d é c r e t , er

er

l'ait à Rambouillet; le 10 octobre 1911. A.

FALLIÈRES.

DÉCRET

fixant les quantités de café, cacao et vanille à admettre du 1 juillet 1914 an 30 juin 1912. er

Art. — Sont fixés comme suit les quantités de produits originaires des exploitations françaises des Nouvelles-Hébrides qui pourront être admise en France et en Nouvelle-Calédonie, du l juillet 1911 au 30 juin 1912 dans les conditions établies par le décret susvisé du 12 novembre 1901 : er

Café Cacao Vanille

600.000 kilogr. 50.000 — 50 —

Art. 2. — Le ministre des colonies et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, l'ail à Rambouillet, le 10 octobre 1911. A.

NOMINATIONS

FALLIÈRES.

ET MUTATIONS

Afrique occidentale française. Par arrêté

ministériel.

En date du25juillet 1911: Ont été promus: 1° A l'emptoi d'Inspecteur d'Agriculture de 2 classe. e

M. Etesse (Marius). inspecteur de 3 classe. e

2° A l'emploi d'Inspecteur d'Agriculture de 3 classe: e

MM. Roustan (Eugène), directeur de Jardins d'essais de 1 classe. re


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