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DEUXIÈME QUESTION Que faut-il penser de l'idée de la proportionnalité de l'impôt à la richesse saccharine des produits qu'a fait prévaloir la législation de 1864, destructive du principe opposé qui avait prévalu dans la législation de 1860 ?

Examiner cette question, tant au point de vue de sa concordance ou de son défaut de concordance avec le système général de nos contributions indirectes, qu'au point de vue de la perception sur l'alcool à laquelle on est porté à la ramener par voie d'analogie.

L'exégèse allemande n'est pas toujours aussi ennuyeuse qu'on le croit généralement. Appliquée à certains côtés historiques de la question des sucres, elle a parfois du p i quant. Ainsi, des esprits incontestablement très-éclairés, des hommes haut placés dans les sphères gouvernementales,

Le questionnaire de la question des sucres : vetera transierunt ; ecce omnia sunt facta nova !  

Auteur : Romuald Le Pelletier de Saint-Rémy / Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Un...

Le questionnaire de la question des sucres : vetera transierunt ; ecce omnia sunt facta nova !  

Auteur : Romuald Le Pelletier de Saint-Rémy / Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Un...

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