Page 267

— 265 —

NEUVIÈME

QUESTION

L'unité de droit sur tous les sucres français, quelles que soient leur nuance et leur forme, PAGE 183. Formule de l'idée, ibid. — Les différents précurseurs: un membre du conseil supérieur en 1862 ; M. le professeur Péligot; M. Dureau, du Journal des Fabricants de sucre; M. le sénateur comte d'Andlau et le conseil général de l'Oise; le ministère italien; M. Teisserenc de Bort, p. 184 et suiv. — La question envisagée au point de vue de la raffinerie et de ses déchets, P . 188. — Quelle est la situation normale des industries de transformation, p. 190. — Les raffineries du Nord qui n'exportent pas, P . 191. — Analogie avec la situation actuelle de la raffinerie anglaise, P . 192. — La question envisagée au point de vue des roux indigènes, p. 193. — Au point de vue des roux coloniaux, P . 186. — L'unité de droit, c'est le salut du petit planteur qui en méconnaît la portée, p. 196. — Mode de perception de l'impôt devenu unique sur les raffinés, — sur les bruts, p. 198. — La prétendue connexité absolue entre la question de l'unité de droit et celle du dégrèvement ramenée à ses véritables termes, p. 199. — Le législateur n'a qu'à le vouloir pour que d'ici trois ans la transformation de l'industrie s'accomplisse en France, p. 201.

DIXIÈME QUESTION Quel degré d'extensibilité il est permis d'attribuer à la consommation du sucre en France, p. 203. La question des sucres ne mériterait pas qu'on s'en occupât si sa solution ne devait aboutir à l'extension de la consommation parmi les

Le questionnaire de la question des sucres : vetera transierunt ; ecce omnia sunt facta nova !  

Auteur : Romuald Le Pelletier de Saint-Rémy / Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Un...

Le questionnaire de la question des sucres : vetera transierunt ; ecce omnia sunt facta nova !  

Auteur : Romuald Le Pelletier de Saint-Rémy / Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Un...

Profile for scduag
Advertisement