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PIÈCES

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JUSTIFICATIVES

la Révolution la commune de Viviers, où il n'a point reparu depuis huit ans, un seul a déclaré n'être point intimement persuadé que le dit prévenu fût effectivement l'ex-marquis de Surville. Les voix recueillies par le président en commençant par le grade inférieur, lui ayant émis son opinion le dernier, la Commission militaire a condamné à la peine de mort à l'unanimité l'ex-marquis de Surville aîné, aux termes de l'art. 1 5 de la loi du 19 fructidor ainsi conçu (suit le texte de l'article). Ordonne que le jugement sera mis à exécution dans les vingt-quatre heures. Guÿet, président. Frisson, secrétaire-greffier. Jacquemin, lieutenant. Hema, capitaine. Debonnet, lieutenant. Dumont, capitaine. Hugot, sous-lieutenant. 1

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Sic, mais c'est 16 qu'il fallait dire.

La terreur sous le directoire  

Auteur : Victor Pierre / Partie 2 d'un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Universit...

La terreur sous le directoire  

Auteur : Victor Pierre / Partie 2 d'un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Universit...

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