8
ESSAI SUR L'HISTOIRE NATURELLE
1739. 1752. 1758. 1759. 1764. 1766. 1771. 1774.
M. M. M. M. M. M. M. M.
Maillart. de la Porte-la-Lanne. Lambert. de Clugny. Magon. de Bongars. Vincent de Montarcher. de Vaivres.
§
3.
Des Sièges de Juftice. Il n'y a dans la Colonie françoife que deux degrés de Jurifdiction, qui font, les fiéges ordinaires avec les Amirautés, que les mêmes Officiers réuniffent en eux , & les Confeils fupérieurs où les appellations de ces Siéges font jugées en dernier reffort, tant pour le civil que pour le criminel. On compte neuf Jurifdictions ; favoir, trois dans la partie du Nord , quatre dans la partie de l'Oueft, & deux dans la partie du Sud. Il y a deux Confeils Supérieurs , dont l'un réfide au Cap, & l'autre au Port-au-Prince; ils étoient autrefois compofés d'un certain nombre d'habitans aifés, éclairés & intègres, qui venoient tous les mois rendre gratuitement la Juftice à leurs concitoyens. Sa Majefté accorde actuellement à chaque Confeiller titulaire 12000 livres de gages, argent des ifles, qui font 8000 livres Tournois. Le Confeil Supérieur du Cap tient Ses audiences depuis le Mercredi d'une Semaine juSqu'au Mardi de la Semaine Suivante ; il les
interrompt pendant huitaine, pour les rouvrir