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LE
BRÉSIL
EN
1889.
b. Impôts s u r la c i r c u l a t i o n . — Dans cette seconde catégorie sont compris tous les impôts qui grèvent la richesse proprement dite, non seulement dans sa circulation matérielle, quand elle apparáît sous la forme de transports, transmissions, etc., mais aussi dans sa propre circulation immatérielle, lorsqu'elle affecte l a forme de transfert de droits, jouissance, usage, etc. Ces impôts, qui existent aujourd'hui à peu près dans tous les pays civilisés, sont : l'impôt du timbre, de la transmission des propriétés, de transport, d'enregistrement, des douanes ; de même que les taxes des Postes et Télégraphes, si on les considère comme impôts. Nous les avons classées autrement, et nous en avons déjà parlé. L'impôt du timbre date des temps coloniaux ; il a déjà subi plus d'une révision dans notre législation fiscale. Il se divise en impôt fixe et en impôt proportionnel, et il s'applique présentement à presque tous les papiers et documents qui doivent être présentés à la justice et à l'administration publique. C'est un de ceux qui donnent les plus beaux résultats. P e n d a n t la période de 1877 à 1887, il a produit 45.500 contos, soit là m. a. de 4.500 cantos. Si on compare cette moyenne à celle de la recette de l'exercice 1877-78, qui a produit 3.528 cantos seulement, on remarque une plus value de 972 cantos. L'impôt sur la transmission des propriétés a été établi au Brésil en 1809. Il s'applique aussi bien à la transmission entre vifs qu'à la transmission causâ mortis, et il frappe, non seulement la valeur des immeubles transférés, mais aussi les embarcations nationales ou étrangères qu'on aliène. Son rendement décennal a été de 46.964 contos, avec une m. a. de 4.696 contos. Si on compare cette moyenne au produit de l'exercice 1877-78, qui a été de 4.471 contos, on remarque une petite augmentation de 225 contos. S'il s'agit d'aliénation de biens du domaine utile de l'État, on perçoit le droit dont nous avons parlé précédemment. L'impôt sur le transport est de date plus récente ; il est perçu en vertu d'une loi en date du 31 octobre 1879. A ses débuts, il fut très mal accueilli. Il est payé par tous les voyageurs des chemins de fer subventionnés par l'État, de même que par tous les passagers des bateaux à vapeur des Compagnies subventionnées par l'État. Depuis 1879-80, cet impôt a produit 2.934 contos, soit la m. a. de 293 contos. Nous n'avons pas au Brésil u n b u r e a u spécial d'Enregistré-