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DESIGNATION DES ARTICLES.
Drap façonné ou uni Passementerie, rubannerie, Tissus dentelles, bonneterie, tapisI de laine series, vêtements et tous ou autres articles confectionnés |de poils en toutou en partie ou fabri(pur qués autrement qu'en pièces. ou non). Autres, ( simple largeur... , en pièces,) double largeur(l). foulards Tissus de soie on de bourre de soie ( pure ||ou non)
Passementerie, rubannerie, dentelles, blondes, tulles, bonneterie, vêtements et tous autres articles confectionnés en tout ou en parue ou fabriques autrement qu'en pièces Autres, en pièces Tissus de végétaux filamenteux non dénommés ci-dessus et de crin
UNITES sur lesquelles portent les droits.
Peaux préparées. Ouvrages en peau ou en cuir.
et pelleteries
de
DROITS.
perception.
le mètre.
Décret du 25 avril 1885|
0 50
la valeur. le mètre. idem. la pièce de 7 foulards.
idem, idem, idem.
10 p. 0/0 0f 20 0 30
idem.
3 00
la valeur, le mètre.
idem, idem.
15 p. 0/0 0 85
la valeur.
idem.
10 p. 0/0
idem, idem, idem.
ll 00 11 00 Mémoire.
idem.
Mémoire.
idem, idem.
0 65 0 74
idem, idem.
0 30
idem, idem, idem.
0 75 0 65 6 00
Papier et ses applications. Papier de toute sorte les 1 0 0 k i l . i l . Carton en feuilles idem. Livres Gravures, estampes, lithographies, photographies et dessins de toute sorte sur papier Peaux
TITRES
f
f
f
ouvrées.
Cirées ou teintes le kilo net. Vernies ou inaroquinées.. idem. Autres, corroyées ou simplement tannées idem. la paire. Bottes Bottines pour homme, femme idem, et enfant idem. Souliers et pantoufles la pièce. Selles
f
1 50
(1) Est réputée double largeur, celle qui dépasse un mètre.— Pour les vêtements, pièces de lingerie et autres articles confectionnés en tout ou en partie avec des tissus différents, on applique le droit du tissu le plus fortement imposé.