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191 — UNITES
DESIGNATION D E S A R T I C L E S .
sur lesquelles portent les d r o i t s .
TITRES
de
DROITS.
perception.
Pierres,
terres et combustibles minéraux. Huile de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres à l'éclairage, 100 litres. ôfoo Décret du19juim l890. Tissus. de dits Madras.la pièce de l'Inde 8 mouchoirs 3 00 Décret et leurs du 25avril1385. similaires M O U d'aildits vandapc | CHOIRS leurs lam idem. idem, 1 50 autres de toute sorte,en pièces ou non, avec \ ou sans broderies... la douzaine taem. 0 36 Passementerie, rubannerie, Tissus dentelles, blon des, guipures, de tulles, broderies, mèches, coton. toile cirée, bonneterie, vétemeuts, pièces de lingerie et tous autres articles c o n fectionnés en tout ou en partie ou fabriqués autrement qu'en pièces la valeur, idem, 6 p. 0 / 0 Autres, simple largeur . . le mètre. idem, 0 05 en pièces, double largeur(l). idem. idem. 0 OS Mouchoirs de toute sorte, en pièces ou n o n , avec ou sans broderies les 1 2 idem. mouchoirs. 0f90 Passementerie, rubannerie, Tissus dentelles, tulles, guipures, de lin broderies, blondes, toile ou de cirée, bonneterie, vêtements, |chanvre pièces de lingerie et tous (pur autres articles confectionnés ou non). en tout ou en partie on fabriqués autrement qu'en pièces la valeur, idem, 9 p. 0 / 0 Autres, simple l a r g e u r . . . . le mètre. idem, Of 12 en pièces,/ double largeur 1 ) . idem. idem. I 0 18 (1) Est réputée double largeur, celle qui dépasse un mètre.— Po,:r les vêtements, pièces de lingerie et autres articles confectionnés eu tout ou en partie avec des tissus différents, on applique le droit du tissu le plus fortement imposé.